Mentions légales

Éditeur du site

Le site Madame Facture (https://madame-facture.fr) est édité par : [Nom / raison sociale à compléter], [forme juridique], [SIREN], siège : [adresse]. Directeur de la publication : [nom]. Contact : contact@madame-facture.fr.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, outils, visuels, marque « Madame Facture ») est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les marques citées (Tiime, Indy, Pennylane, Qonto, SumUp, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre général et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable personnalisé. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, elles peuvent contenir des inexactitudes ; vérifiez les conditions en vigueur auprès des sources officielles et de votre expert-comptable. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base de ces contenus.

Liens d'affiliation

Le site contient des liens d'affiliation rémunérés, signalés comme tels. Voir la page « Comment nous sommes rémunérés ».

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.